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Présentation du porteur du projet

Le réglement complet de cet Appel à Projet est téléchargeable en cliquant ici.
Identification de la structure concernée
Identification de la personne chargée du dossier

Description du projet

Budget prévisionnel du projet

Afin de communiquer votre budget prévisionnel, plusieurs options sont possibles :
- fournir votre document de budget prévisionnel en pièces justificatives (en bas de page)
- télécharger le document de budget prévisionnel et le fournir en pièces justificatives (en bas de page)
- saisir les montants prévisionnels des dépenses et recettes de votre projet en € TTC ci-dessous sans indiquer les centimes d'euros.

Tous les champs doivent être complétés, avec des valeurs numériques. Les totaux seront calculés lorsque vous cliquerez dans le champ concerné.

Rappel : un budget doit être équilibré. Le montant des dépenses prévisionnelles doit être égal au montant des recettes prévisionnelles.

DÉPENSES Montants
Prestations de service
Matières et fournitures
Locations
Entretien
Assurances
Honoraires
Publicité
Déplacements, missions
Salaires et charges
Frais généraux
Valorisation (bénévolat, etc.)
Total des dépenses
RECETTES Montants
Ressources propres
Subvention de l'État
Subvention de la Région
Subvention du Département
Subvention de la Commune
Subvention bénévolat
Emplois aidés (CNASEA, etc.)
Autres recettes attendues
Financement communautaire
Ressources indirectes affectées
Valorisation (bénévolat, etc.)
Total des recettes

Dispositions relatives à la loi "Informatique et libertés"

Les traitements des appels à projets départementaux sont informatisés. Ils sont donc soumis aux dispositions de la loi "Informatique et liberté" du 6 janvier 1978 qui protège les droits et libertés individuels. Conformément à l'article 27 de cette loi, les personnes auprès desquelles sont recueillies des informations nominatives sont informées que :

  1. Toutes les réponses aux différents questionnaires sont obligatoires : un défaut de réponse entrainera des retards ou une impossibilité dans l'instruction du dossier.
  2. Les destinataires des informations collectées sont exclusivement des administrations et organismes habilités.
  3. En tout état de cause, les personnes concernées ont un droit d'accès et de rectification sur les informations nominatives stockées ou traitées informatiquement. Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser, en justifiant de votre identité, à Département du Loiret - 45945 Orléans ou en utilisant le formulaire en ligne.
(*) champs obligatoires

Si votre adresse n’est pas reconnue comme « normalisée », vous pouvez cliquer sur [non] et inscrire votre adresse habituelle.

Si votre adresse comporte un lieu-dit, merci de l’inscrire dans [N° et nom de votre voie].

Veuillez sélectionner au moins un rendez-vous.

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